Déposée le 27 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENY FONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TELESERRURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENY FONTAINE domicilié(e) Route de Saint-Valery - 80960 - SAINT-BLIMONT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque TELESERRURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENY FONTAINE, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Valery - 80960 - SAINT-BLIMONT - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2243196 - Publication au BOPI 2003-04-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation n°2014994 - Publication au BOPI 1993-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38
Inscription le 16 mai 2003 - Erratum n°370567 - Publication au BOPI 2003-05-16
Inscription - Transmission de propriété n°7440 - Publication au BOPI
Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385894 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385895 - Publication au BOPI 2004-01-29
Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520988 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05
Serrurerie;coffres-forts et cassettes;produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Appareils électriques et électroniques, optiques, photographiques, de commande et de signalisation;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;appareils de codage et de décodage; appareils de contrôle.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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